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Marques déposées par DUFOUR Gilles
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ARCHES AVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHES AVIGNON
DUFOUR Gilles

Numéro de dépôt :
1357680
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque ARCHES AVIGNON

Déposée le 3 juin 1986 par DUFOUR Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHES AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUFOUR Gilles, domicilié(e) Résidence La Pinède, Chemin de la Pinède, 30133 LES ANGLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max VAGUE - France.

La marque ARCHES AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHES AVIGNON est expirée depuis le 3 juin 1996.

DUFOUR Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAUME D'ARGOT , GILLES DUFOUR , VIVA COMMUNICATION , ARCHES


DUFOUR Gilles - Résidence La Pinède, Chemin de la Pinède, 30133 LES ANGLES. - France


Max VAGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Restauration.